Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE TEMPS
Mlle IPCAR Myriam

Numéro de dépôt :
94505446
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque QUATRE TEMPS

Déposée le 1 février 1994 par mademoiselle IPCAR Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « QUATRE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est mademoiselle IPCAR Myriam domicilié(e) Rés. Le Nouveau Monde Le Québec A 443 Av. des Etats du Languedoc, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle IPCAR Myriam - France.

La marque QUATRE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE TEMPS est expirée depuis le 1 février 2004.

IPCAR Myriam a également déposé les autres marques suivantes : MOTEL CLUB , SANIKITCHEN , LES RESIDENCES PLUS , AVOCONSEIL , VACANCIMMO , IMMOCONSULT , QUARTEMPS , LA RESIDENCE DES PLUS , CLUB INTER LOISIRS VACANCES


Mlle IPCAR Myriam - Rés. Le Nouveau Monde Le Québec A 443 Av. des Etats du Languedoc, 34000 MONTPELLIER - France


Mlle IPCAR Myriam - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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